Marque renouvelée - Marque en vigueur

Moto 7
SCHNEIDER DISTRIBUTION S.A.S., S.A.S.

Numéro de dépôt :
3530644
Date de dépôt :
30/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2027
Moto 7 de SCHNEIDER DISTRIBUTION

Présentation de la marque Moto 7

Déposée le 30 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Moto 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER DISTRIBUTION domicilié(e) 1 Z.A. RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 863 315 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER DISTRIBUTION domicilié(e) Z.A., 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France.

La marque Moto 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3530644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Moto 7 arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

SCHNEIDER DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : ZEN Natura , PREMOGEL , SMILIZ , Deco Fresh , ODOR KILLER , SIX SEPT ACCESSOIRES 2 ROUES 6 7 , Dr. GREEN FORMULA CLEAN , AIRSTICK , AIR CLIP , HEKA


SCHNEIDER DISTRIBUTION S.A.S., S.A.S. - 1 Z.A. RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France - SIREN 431863315


SCHNEIDER DISTRIBUTION - Z.A., 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-49

Republication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2017 n°2651597 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-13

Batteries électriques ; chargeurs de batteries.